Mentions légales, conditions d'utilisations et licence des contenus

Mentions légales

ese-ara.org est le site du pôle thématique éducation et promotion santé-environnement co-animé par l’IREPS Auvergne-Rhône-Alpes (association loi 1901) et le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes (association loi 1901).
Contact mail : lucie.pelosse(at)ireps-ara.org

Propriétaires du site : IREPS Auvergne-Rhône-Alpes et GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes

Direction de la Publication :

  • Pierre Dell'Accio, président de l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes
    9, quai Jean Moulin 69001 Lyon — Tél. : 04 72 00 55 70
  • Frédéric Marteil, co-président du GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes
    32 rue Sainte-Hélène 69002 Lyon — Tél. 09 72 30 04 90

Rédaction :

Sauf mention contraire et contenus soumis par les utilisateurs, les contenus de ce site ont été rédigés par :

  • Elise Ladeveze et Benoît René pour le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes.
  • Lucie Pelosse et Adeline Charvet pour l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes.

Création et administration du site : Tadaa – interactions informatives, 10 bis rue Jangot 69007 Lyon.

Hébergement : OVH, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Conditions d'utilisation et licences

L’utilisateur du site Internet ese-ara.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. Les utilisateurs d’un site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Traitement des données personnelles

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour que votre inscription puisse être traitée par le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant au GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes ou à l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes Les informations vous concernant seront réservées à l'usage exclusif du GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et de l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la co-animation du Pôle ESE. Vos coordonnées sont confidentielles, le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes s’engagent à ne jamais les diffuser ni les transmettre à des tiers.
Toute personne qui estime, après avoir contacté l’IREPS Auvergne-Rhône-Alpes et le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes, que ses droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, peut adresser une réclamation à la CNIL.

Les informations suivantes sont enregistrées sur notre serveur : votre adresse IP, le nom de votre navigateur web ('user-agent'), ainsi que l'adresse des pages consultées (et la date et l'heure de consultation). Ces données sont conservées en respect de la législation en vigueur et pour une durée maximale d'un an.

Textes

Les documents et textes rédigés par le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes sont sous licence Creative Commons nommée CC BY + SA (Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions).

Les articles rédigés par les utilisateurs sur le site ese-ara.org seront également sous licence Creative Commons nommée CC BY + SA (Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions).

Les articles rédigés par les utilisateurs étant modérés par le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes, ils sont susceptibles d'être modifiés.

Le GRAINE et l'IREPS se réservent le droit de ne pas le publier les contenus soumis par les contributeurs si ces contenus ne sont pas en adéquation avec les valeurs et principes pédagogiques définis dans la charte ESE en Auvergne-Rhône-Alpes.

Photographies, cartes, vidéos et autres images

Sauf mention contraire indiquée sur le document ou en légende, les photographies, cartes, vidéos et autres images sont sous licence Creative Commons nommée CC BY + SA (Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions).

Contenu

Le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes mettent à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à lucie.pelosseAtireps-ara.org
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.  

Liens hypertextes vers le site ese-ara.org

Le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes autorisent la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites SAUF les sites diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes se réservent le droit de demander la suppression d'un lien.
Les pages du site ese-ara.org ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.  

Liens vers des sites tiers

Le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes se réservent le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le site ese-ara.org

Ces sites ne sont pas publiés par le GRAINE Auvergne-Rhône-Alpes et l'IREPS Auvergne-Rhône-Alpes, par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.